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REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE LA JEUNESSE MONTEGNÉE SAINT-NICOLAS TILLEUR ASBL (JMSNT) (2023 – 2024 v1)

  1. DISPOSITIONS GENERALES
    Article 1.0 – Domaine d’application du règlement d’ordre intérieur
    La Jeunesse Montegnée Saint-Nicolas Tilleur (en abrégé : jmsnt) est un club de football établi à 4420 Saint-Nicolas, Rue du Stade, au numéro 85 est composé d’une ASBL
    Cette dernière est membre de la URBSFA (Royal Belgian Football Association) via son aile francophone ; l’ACFF (Association des clubs francophones de football)
    L’ASBL jmsnt, au travers de son Comité (appelé aussi conseil d’administration) et de l’organisation en place, assure la gestion quotidienne des installations misent à disposition par la commune de Saint-Nicolas sur le site du Bonnet (Rue Grimbérieux, 4420 Saint-Nicolas) et le Stade de Buraufosse, (Rue du Stade, 85, 4420 Tilleur)
    Elle assure également la gestion des équipes qui évoluent sur son matricule.
    Article 1.1 – Application du règlement
    Le présent règlement est à la disposition de tous les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux. Tout membre, et pour les membres mineurs d’âge, leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance.
    Ce règlement est consultable sur notre site internet (www.jmsnt.be/roi). Une copie est consultable aux valves d’affichage de la cafétéria du club et peut-être obtenue gratuitement sur simple demande au Comité.
    Article 1.2 – Responsabilité vis-à-vis des tiers
    Sauf dérogation expresse écrite du Comité, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant la JMSNT vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Comité de l’ASBL JMSNT sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers. Par ailleurs, l’ASBL JMSNT décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus à la suite du non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tout dommage survenu du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations… Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du Comité de l’ASBL JMSNT ou son responsable sportif. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par l’ASBL JMSNT. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, l’ASBL JMSNT se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage pour un ou des tiers.
    Article 1.3 – Assurances
    Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par l’assurance de la URBSFA dont les modalités sont reprises à l’annexe 1 du règlement fédéral de la URBSFA.
    Tout accident doit être constaté par un médecin et communiqué, à peine de déchéance, dans les vingt et un jours après l’accident au service « Accidents » de la URBSFA par le correspondant qualifié du club (CQ). Cette communication s’effectue, à peine de nullité, au moyen du formulaire fourni par la fédération (Elle peut se faire également de façon digitale). Il est donc important de remettre le plus vite possible au CQ le formulaire de déclaration et le certificat médical dûment complétés et signés afin qu’il puisse faire le nécessaire auprès de la URBSFA.
    L’ASBL JMSNT ne peut être tenu pour responsable de dommages dans le cadre de ses activités, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts. Il est également conseillé à tout joueur de s’enquérir régulièrement auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du football. De même, pour que l’encadrement puisse avoir des réactions plus rapides et appropriées, il est fortement conseillé d’informer l’ASBL JMSNT de toutes les particularités médicales qui pourraient entrainer des complications lors des activités proposées au sein du club.
    Article 1.4 – Règlement de la URBSFA
    Le club est représenté par l’ASBL JMSNT auprès de l’URBSFA. En conséquence, les membres de l’ASBL JMSNT qui jouent respectent les règlements de la URBSFA de de son aile francophone l’ACFF.
    Article 1.5 – Affiliation
    L’affiliation est l’action qui consiste à un joueur non affilié de s’inscrire à la URBSFA via un club dont il deviendra membre. Un joueur devient membre de la URBSFA et de l’aile ACFF de son club par le biais d’une demande d’affiliation. La demande d’affiliation est adressée à l’URBSFA et se fait avec l’accord du club. Les règles sur le sujet sont reprises au §1.1 du titre 4 du règlement fédéral de la URBSFA. Lors d’une affiliation, le nouveau membre doit dûment compléter et signer une fiche d’adhésion fournie par le club.
    Article 1.6 – Démission et transfert
    Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période décrétale indiquée par l’URBSFA (01 Avril au 30 Avril). Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du Comité. Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation pour les années précédentes. Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
    Article 1.7 – Cotisation
    L’ASBL JMSNT fixe le prix de la cotisation. Elle se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation et frais inhérents à celle-ci. L’ASBL URBSFA se réserve également le droit de ne pas rembourser la totalité ou partie de la cotisation d’un joueur, même si celui-ci n’a pas participé aux entraînements ou aux matches en totalité ou partie de la saison pour donner suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical,). Il en est de même suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi de la part du club. Cette règle est également applicable pour les demandes de transfert en cours de saison. Dans ces cas, des frais administratifs de 25€ seront également demandés. En cas de circonstances particulières laissées à l’appréciation du Comité (déménagement,…), un remboursement diminué d’un forfait au prorata des mois entamés et du prix du « pack » si commandé pourraient être appliqué. Chaque membre en ordre de cotisation dans les délais prévus pourra bénéficier d’un « pack » équipement (dont la composition est revue annuellement).
  2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE
    Article 2.1 – Généralité
    L’ASBL JMSNT entend développer une image positive du club.
    Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club et/ou à son fonctionnement représente le club de le JMSNT à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du club doit avoir à coeur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, que ce soit sur les terrains de football ou en dehors. Le règlement interne de l’ASBL JMSNT fait également partie intégrante du plan de la Formation des Jeunes du club. Tous nos membres sont tenus de s’engager à exclure de leurs comportements tout acte raciste, à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiènes et à lutter contre toute pratique de dopage. Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain
    qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club en fonction de la gravité. Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ceci indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.
    Le Comité se réserve le droit de prendre toutes les décisions qu’il jugera utile pour garantir l’intérêt des enfants et l’intérêt commun, pouvant aller jusqu’à l’écartement d’un ou plusieurs membres.
    Article 2.2 – Infrastructures
    Tout joueur ou membre doit contribuer à garder les installations mises à sa disposition propres, agréables et accueillantes, aussi bien lors des entrainements que lors des matchs. On entend par installations, les couloirs, les vestiaires, les douches, les toilettes, les terrains et allées, le parking ainsi que la cafétéria. Il en va de même pour le matériel didactique et les outils destinés à la pratique et à la formation.
    A l’issue d’un entrainement ou d’un match, sauf avis contraire de l’entraîneur, tous les joueurs sont responsables de laisser les terrains libres de tout objets/vêtements/goals mobiles/déchets. Tout objet trouvé et dont le propriétaire ne peut pas être identifié doit être impérativement apporté à la cafétéria. Il en va de même pour les ballons trouvés.
  3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
    Article 3.1 – Conformément aux statuts, Le Comité est nommé par l’assemblée générale de la l’ASBL JMSNT, il est chargé de la gestion de celle-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion.
    Article 3.2 – Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matches et /ou entraînements. Tous les membres jouant un rôle au niveau sportif – Responsable Technique de la Formation des Jeunes (RTFJ), entraîneurs, délégués et joueurs – sont tenus de revêtir les équipements officiels du club fournis par le club.
    Article 3.3 – Le RTFJ (appelé aussi responsable sportif)
    Il est nommé par le Comité. Il propose à celui-ci un projet de politique sportive pour le club. Après acceptation de ce projet par le Comité, et après les éventuels aménagements demandés par ce dernier, il met ce projet en application avec la collaboration active des membres du staff sportif du club (coordinateurs de catégories, entraîneurs, préparateurs physiques, etc). Il est le garant du respect des objectifs fixés au travers de ce projet et en assume la responsabilité devant le Comité. En conséquence, il dispense aux coordinateurs de catégories et entraîneurs les différents schémas de tactique de jeu, il règle les problèmes sportifs éventuels et en dernier ressort prend les décisions nécessaires dans ce domaine; il organise d’éventuels tests en vue de l’affiliation de nouveaux joueurs, il supervise, en collaboration avec les coordinateurs de catégories, les entraînements et matches des équipes de jeunes du club, il apporte son soutien aux coordinateurs de catégories et entraîneurs, il est habilité à prendre toute décision disciplinaire vis-à-vis d’un membre joueur dans le cadre d’événements de jeu se déroulant en match ou lors d’un entraînement, dans les limites fixées au chapitre «Mesures disciplinaires» du présent règlement. Il est habilité à prendre toute initiative qu’il juge utile à la poursuite des objectifs fixés par le projet sportif, sous réserve de l’acceptation du Comité si une initiative débouche sur un engagement du club vis-à-vis de tiers. Avant introduction d’un joueur dans un noyau du club, le RTFJ doit vérifier que celui-ci est en ordre d’affiliation. Le RTFJ
    conseille le Comité dans les domaines liés à l’organisation du club (infrastructures – formation – contrats équipementier etc…)
    Article 3.4 – Les entraîneurs
    Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité proposée par le RTFJ. Cette nomination ne devient effective qu’après que les deux parties aient marqué leur accord sur la « convention entraineur » et de ses annexes. Par son accord, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données en ce sens par le RTFJ. La mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement, à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le RTFJ. A cette fin, il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci, être présent aux entraînements et aux matches de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs, assurer, en collaboration avec son délégué, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci, collaborer de manière active avec le RTFJ et le coordinateur de catégorie, assister aux réunions périodiques auxquelles le RTFJ le convoque. L’entraîneur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le RTFJ, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre «Mesures disciplinaires» de celui-ci. En début de saison, l’entraîneur fait choix d’un délégué qui l’assistera durant toute la saison (voir article 5 du présent chapitre). Pour les équipes en catégorie IP ou dans les jeux à 11 à partir du niveau provincial, l’entraîneur (en collaboration avec le référent « vivons sport ») sensibilisera les parents pour que l’un d’entre eux se propose « Parent Fair-Play » à chaque rencontre. L’entraîneur a la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le club et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur. L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, fêtes, etc) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement. L’entraîneur n’est en aucun cas responsable de l’organisation du transport des joueurs de son équipe (voir article 4.2)
    Article 3.5 – Les délégués
    Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club. Il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.
    En conséquence,
  • il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matches de l’équipe,
  • il assure lors des matches et/ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
  • il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,
  • il accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
  • il remplit la feuille de match, accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
  • lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire; il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,
  • s’il y a un problème avec la feuille de match digitale, il complète une feuille de match version papier. Après le match, il rapporte la feuille d’arbitre complétée et signée par toutes les parties et la dépose au secrétariat du club ou à la buvette,
  • il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille et adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
    Dans la mesure où, lors des matches, il est, selon les règlements, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA – ACFF , il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s’étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié (CQ) du club et le RTFJ. Un descriptif détaillé de sa fonction se trouve sur le site internet du club.
    Article 3.6 – Les joueurs
    Pour pouvoir participer aux matches d’une équipe du club, tout joueur de la FDJ doit être valablement affilié à la JMSNT. Il doit en outre, sauf dérogation expresse du Comité, être en règle de cotisation pour le 30 septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres. Le joueur affilié à la JMSNT s’engage par son affiliation à en respecter les règlements ainsi que les règlements de l’URBSFA. – ACFF Il s’engage en outre à:
  • être ponctuel et respecter scrupuleusement les heures de rendez-vous communiquées par l’entraîneur. En cas de retard ou d’absence, avertir le plus rapidement possible l’entraîneur,
  • respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
  • respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
  • respecter l’interdiction formelle d’utiliser des chaussures avec crampons en aluminium ou en plastique à visser sur le terrain synthétique,
  • faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
  • faire preuve de fair-play, respecter et soutenir les engagements à la JMSNT dans ce domaine,
  • à partir de la catégorie U7, être en possession de sa carte d’identité (kid), et dès U13 de sa carte d’identité normale et la remettre au délégué de son équipe avant tout match officiel,
  • répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,
  • à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA – Acff si le club le lui demande.
    Pour les matches, le joueur doit disposer des équipements suivants (éventuellement fournis par le club): une paire de chaussures à crampons, une paire de chaussures «multistuds», une paire de protège-tibias, un maillot officiel du club avec le short, une paire de bas officiels, le training et tout autre vêtement mis à leur disposition. Leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, etc… est interdit pendant les entraînements et les matches. La
    prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les conséquences. Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet. La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue d’une rencontre ou d’un entraînement. Sauf exception accordée par l’entraîneur, tous les joueurs du noyau doivent être présents aux rencontres disputées à domicile. Sauf avis contraire du club ou de l’entraîneur, Les joueurs non repris dans la sélection doivent se présenter dans les vestiaires à l’issue de la rencontre.
    Article 3.7 – Le référant « Vivons Sport »
    Le référant « Vivons Sport » entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité, sur proposition du RTFJ. Cette nomination devient effective qu’après affiliation à la JMSNT et sa participation à la formation dispensée pour cette fonction par l’ACFF. Par son engagement le référant « Vivons Sport » accepte de se conformer à la politique fairplay de l’ASBL JMSNT dans son rôle de coordinateur des « parents fair-play », notamment,
  • En mettant en place le projet « Parent Fair-Play » avec l’aide du RTFJ et en veillant à son bon déroulement,
  • En apportant son soutien aux « parents fair-play » dont il est responsable,
  • En réalisant le relais entre les « parents fair-play », le RTFJ et le Comité,
  • En informant le RTFJ et/ou le Comité d’incidents survenus dans le cadre de sa mission.
    Article 3.8 – Le « Parent Fair-Play »
    Le « parent fair-play » d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature, par le référent « vivons sport », sur proposition de l’entraîneur de l’équipe. Le parent « fairplay » met en place lors des matchs de son équipe un climat positif afin que la rencontre puisse se dérouler dans une ambiance fair-play. En conséquence,
  • Il est le plus souvent possible présent lors du match de son équipe,
  • Il est identifiable lors des rencontres grâce au brassard ou à la veste « parent fair-play »
  • Avant chaque match à domicile, il accueille l’équipe adverse et ses supporters en se présentant et en leur souhaitant la bienvenue,
  • Durant les matchs, il veille à ce que les parents de son équipe restent fair-play,
  • Dans la mesure de ses possibilités, il apaise les tensions entre les groupes de supporters,
  • A la fin de chaque rencontre, il veille à ce que les joueurs de son équipe effectuent un tour de terrain en serrant ou tapant dans la main des autres joueurs et des supporters,
  • En cas d’incident, il en informe le plus rapidement le référent « Vivons Sport »
    Article 3.9 – Test
    Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du CQ ou du RTFJ de l’ASBL JMSNT. Les joueurs désirant faire un test dans un autre club devront attendre l’accord du club qui se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.

4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS
Article 4.1 – Gestion administrative/financière
Les parents doivent effectuer le paiement de la cotisation dans les délais impartis, à défaut conclure préalablement un plan de règlement échelonné avec le trésorier.
Article 4.2 – Accompagnement de nos équipes
Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de:

    • se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image de celui-ci,
    • promouvoir le fair-play et respecter les chartes d’application au club,
    • montrer à tout moment un comportement enthousiaste et un intérêt positif pour les prestations des enfants. Les soutenir en cas de déception,
    • accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matches auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe. En effet, les déplacements pour les matchs à l’extérieur se font toujours en voiture. Chaque parent est tenu d’assurer le transport jusqu’au club visité et à défaut s’enquérir lui-même de trouver une solution. Dans ce cadre il est demandé aux parents d’assumer régulièrement sa responsabilité en matière de transport. Il est évident que les véhicules utilisés doivent être en ordre (Contrôle technique, assurance, pneus,…) et que les règles de circulation et de prise en charge en bon père de famille doivent impérativement être respectée (nombre de passagers, vitesse,…),
    • s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du RTFJ,
    • participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc) ou à la distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc).
      Article 4.3 – Obligations des parents
      Il est rappelé également aux parents que:
    • il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur.
    • ils doivent respecter le travail de l’entraineur et ne pas prendre la place de ce dernier pendant les rencontres, en donnant des consignes erronées ou contraires à leur enfant ou aux autres membres de l’équipe,
    • ils doivent, sauf autorisation parentale préalable, venir rechercher leur enfant dès la fin de l’entrainement ou du match aux abords du terrain ou à la sortie des vestiaires. En cas de retard, il est impératif de prévenir préalablement l’entraîneur,
    • il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune exception,
    • Ils doivent respecter les décisions prises par l’encadrement sportif,
    • Lors des matchs et tournois, s’acquitter du prix de l’entrée pour assister aux rencontres. Seuls les entraîneurs, les délégués et autres officiels repris sur la feuille de match sont dispensés de s’acquitter de ce droit (max. deux personnes par équipes, dans le jeu à 5 et à 8 et 3 dans le jeu à 11). Le parent fair-play a également accès aux installations de l’ASBL JMSNT sous réserve qu’il conserve son brassard.
      Article 4.4 – Résolution des problèmes sportifs et extra-sportifs
      En cas de désaccord sur une mesure ou un fait, les joueurs ou parents en font part au RTFJ. Un entretien sera alors planifié le plus rapidement possible. Ce dernier se fait en aparté et sans spectateur (personne non liée de près au problème débattu)
      Il est rappelé aux parents que tout problème extra-sportif peut être valablement soumis à un membre du Comité, soit oralement soit par écrit.
      Article 4.5 – Utilisation des réseaux sociaux
      Sauf des communications à caractère officiel, l’ASBL JMSNT n’utilise pas les réseaux sociaux. Il s’interdit donc de débattre d’éventuels problèmes sur les réseaux sociaux. Il est demandé à tous nos membres d’en faire de même et de privilégier la voie officielle. Dans le cas contraire le Comité se réserve le droit de prendre des mesures (Art. 5)

    5. MESURES DISCIPLINAIRES
    Article 5.1 – Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
    D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants de la JMSNT. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concernés par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un joueur dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.
    Article 5.2 – Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur
    Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au RTFJ. En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au RTFJ d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.
    Article 5.3 – Cartes jaunes
    Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA – ACFF. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au RTFJ qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné. L’amende
    infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
    Article 5.4 – Cartes rouges
    Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de l’URBSFA -ACFF. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au RTFJ – sur base du rapport que lui fera l’entraîneur – d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
    Durant leur période de suspension, les jeunes seront invités à arbitrer dans les plus petites catégories.
    Article 5.5 – Mesures disciplinaires décidées par le RTFJ
    Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par le RTFJ. Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs, le RTFJ devra porter le cas devant le Comité de l’ASBL qui statuera (voir article 8 du présent chapitre). Le RTFJ ne peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un joueur, directement ou à la demande d’un entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses compétences. Tout autre problème doit être porté devant le Comité du club.
    Article 5.6 – Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matches
    Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le RTFJ le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par ceux-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au RTFJ qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.
    Article 5.7 – Convocation à la formation provinciale des jeunes
    Tout joueur convoqué à un entrainement ou à un match de la formation provinciale des jeunes à l’obligation de s’y rendre. Il respectera le règlement et les procédures établis par le comité provincial et se comportera en ambassadeur du club par un comportement exemplaire tel que défini dans le présent règlement.
    Si le joueur estime être dans l’impossibilité de répondre favorablement à la convocation, il en informera, sans délai, le RTFJ en motivant la raison que le RTFJ jugera suffisante ou pertinente.
    Le non-respect de cette règle peut entraîner la dégradation du club dans la labélisation établie par la fédération. En conséquence, tout joueur qui ne respecte pas les règles définies ici, se verra appliquer une mesure disciplinaire pouvant aller jusqu’à la radiation du club.
    Article 5.8 – Faits de comportement général
    Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le Comité du club. Il en sera de même
    pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque – moral ou matériel – pour le club ou l’un de ses membres.
    Article 5.9 – Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire
    Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait – aux termes du présent règlement – être prise par un entraîneur ou le RTFJ général, ceux-ci doivent saisir du problème le Comité du Club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. Le Comité pourra renvoyer le cas devant le RTFJ ou s’en saisir. En ce cas, il pourrait prendre en fonction de la situation un ou plusieurs des actions suivantes :

      • de convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
      • d’entendre le rapport du RTFJ et des entraîneurs sur l’affaire portée à sa connaissance, ou toute autre personne déléguée par le Comité pour instruire l’affaire,
      • d’entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
      • d’entendre le(s) témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
      • d’entendre la défense du ou des intéressés,
      • de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et de la portée de cette mesure,
      • de faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(s).
        Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par le Comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s)
        Article 5.10 – Appel d’une mesure disciplinaire prise par le RTFJ
        Le membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par le RTFJ peut faire appel de celle-ci auprès du Comité du club. Dans ce cas, le Comité du club examine les faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou modifier cette mesure.
        Article 5.11 – Non-paiement de la cotisation
        En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée. Le Comité a le droit de fixer la date de paiement de la cotisation.

      6. TRANSFERTS
      Un joueur n’est pas obligé de jouer pour le même club tout au long de sa carrière. Il existe plusieurs possibilités pour changer de club.
      Article 6.1 – Transfert ordinaire (Titre 2.2.2 du règlement fédéral)
      Du 15 juin au 31 août : Les joueurs peuvent faire l’objet d’un transfert. Il n’y a pas de restrictions de jeu. Les transferts réalisés avant le 1er juillet sont enregistrés au 1er juillet suivant et valent comme premier transfert de la nouvelle saison.
      Article 6.2 – Transfert temporaire (Titre 2.2.3 du règlement fédéral)
      Un transfert temporaire d’un sportif rémunéré (mise à disposition) se fait toujours sur la base d’un accord écrit entre le joueur et les clubs concernés, précisant les modalités de la mise à disposition, et plus précisément la durée et les conditions financières.
      Un transfert temporaire expire toujours le 30 juin, date à laquelle le joueur retourne d’office à son club d’origine, à l’exception cependant des transferts internationaux pour lesquels le retour du joueur ne se fait pas automatiquement. Pour l’introduction d’une nouvelle demande de transfert, il est cependant censé, d’un point de vue administratif, avoir effectué son retour le 1er juin.
      Article 6.3. Transfert administratif pour circonstances spéciales (Titre 2.2.4 du règlement fédéral)
      Un transfert administratif peut être accordé en raison de circonstances spéciales. Sont considérées entre autres comme des circonstances spéciales, les circonstances d’ordre social, le déménagement du joueur, l’inactivité du club, ou le fait pour le joueur d’être en surnombre dans une équipe.
      Sauf pour cas prévu dans le règlement fédéral, un transfert administratif est temporaire et vaut jusqu’à la fin de la saison
      Le joueur et le club vers lequel le joueur souhaite être transféré temporairement introduisent à cet effet une demande auprès de l’URBSFA. Ceci peut se faire tout au long de l’année, sauf au mois de juin.
      Article 6.4. Démission par un membre
      La démission est l’acte juridique unilatéral par lequel un club notifie sa volonté de mettre fin à son affiliation.
      La démission nécessite une notification du club de sa décision de démission, par lettre recommandée à l’URBSFA ou via la plateforme digitale approuvée par l’URBSFA. En cas de lettre recommandée, la date du cachet postal fait foi.
      Article 6.5. Désaffectation par le club
      Un club peut décider de radier un joueur pour une raison quelconque.

      1. ACCIDENTS SPORTIFS
        Au cas où un membre est victime d’un accident lors de sa présence au club, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent le club à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime tels que : faire appel à un membre du corps médical présent (médecins, secouriste diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident et/ou d’appeler le 112.
        L’accident, au sens du présent article, est le dommage causé par l’action soudaine ou fortuite d’une force extérieure à la volonté de la victime. Pour tout accident sportif, survenu à l’occasion de la pratique du football, dans le cadre d’une activité officielle (match ou entraînement) organisée par le Club et pour lequel vous sollicitez l’intervention de la Fédération, il y a lieu de suivre très scrupuleusement les instructions suivantes:
        Une fois les premiers soins administrés et/ou l’urgence passée, prendre contact le plus rapidement possible avec le correspondant qualifié (CQ) de votre club.
        Deux possibilités :
      • Le CQ encode directement l’accident dans la plateforme E-Kickoff et remet au membre le certificat médical à compléter et signer par le médecin + signature et vignette mutuelle du joueur.
      • Remettre le plus vite possible au CQ le formulaire de déclaration et le certificat médical dûment complétés et signés afin qu’il puisse faire le nécessaire.
        Important : La déclaration doit être introduite par votre CQ dans les 21 jours de l’accident.
        Toutes les communications (accusé de réception, quittance remboursement, …) se font via le CQ du club.
        Séances de kiné : si pas mentionné sur le certificat médical ou si demande de séances complémentaires. Dans ce cas, le joueur ou le club doit transmettre une copie de la prescription médicale avant que chaque nouvelle série débute.
      1. HYGIÈNE
        Après la pratique de l’activité sportive que ce soit entraînement ou match, il est fortement conseillé de prendre une douche. Ceci est d’autant plus recommandé lorsque l’activité s’est déroulée sur le terrain synthétique, dont les billes proviennent de pneus recyclés.
        Précautions à prendre lors de l’utilisation sur un terrain synthétique :
      • Éviter les contacts directs inutiles du corps avec le terrain (ne pas se coucher,…) ;
      • Couvrir hermétiquement toutes blessures ouvertes.
        Précautions à prendre après une activité sur un terrain synthétique :
      • Bien se laver les mains et prendre immédiatement une douche ;
      • Mettre les vêtements de l’activité dans un sac spécifique puis directement au lavage ;
      • Pour les gardiens et gardiennes, porter des vêtements longs.
      1. FAIR-PLAY
        Dans l’exercice de ses activités, l’ASBL JMSNT s’engage quotidiennement dans une politique de responsabilité sociale, notamment en encourageant vivement ses joueurs et supporters à respecter les lois du jeu, l’arbitre et l’adversaire.
        La JMSNT s’engage à respecter les valeurs et les règles de conduite des déclarations Panathlon-Ethique des jeunes dans le sport.
        Dès lors, le fair-play reste une composante indissociable de la formation sportive des jeunes et ses valeurs doivent être portées tant sur le terrain qu’à l’extérieur de celui-ci.
        Fidèle au « sport entre amis d’abord », tous nos membres ainsi que leurs parents sont invités de respecter et promouvoir les actions fair-play aux bords des terrains.
      2. VOLS
        L’ASBL JMSNT décline toute responsabilité en cas de vol ainsi que pour toutes dégradations occasionnées aux objets personnels. Nous invitons les joueurs et parents à prendre les précautions d’usage.
      3. DOPAGE
        La JMSNT s’engage à respecter strictement toutes les règles et recommandations reprises au décret anti-dopage de la Communauté française.
      4. NOUVELLES DISPOSITIONS
        Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées à l’entrée de la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante. Ce règlement est d’application, chaque joueur, entraîneur, délégué, membre de la JMSNT reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation.
        Toute interprétation qui serait liée à ce présent règlement serait tranchée par le Comité.